Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITIWANA
DEMEURE Pierre, François, Antoine

Numéro de dépôt :
95556905
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque ITIWANA

Déposée le 1 février 1995 par DEMEURE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ITIWANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est DEMEURE Pierre, François, Antoine, domicilié(e) Rue des Moissons, Vibeuf, 76760 Yerville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DEMEURE - France.

La marque ITIWANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITIWANA est expirée depuis le 1 février 2005.

DEMEURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MOBIFLEET , AGRELIS


DEMEURE Pierre, François, Antoine - Rue des Moissons, Vibeuf, 76760 Yerville - France


Pierre DEMEURE - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309847 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Jeux, jouets ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].